Téléréalité : M6 et TF1 même combat ?

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Téléréalité : M6 et TF1 même combat ?
Une trentaine d'ex-candidat, comme ceux de Pékin Express, de la téléréalité réclament la reconnaissance de leur contrat de travail.@ Patrick ROBERT/M6
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Des candidats réclament, devant les prud'hommes, la reconnaissance de leur contrat de travail.

Les candidats de M6 vont-ils bénéficier de la "jurisprudence TF1" ? Une trentaine d'ex-candidat de la téléréalité réclament la reconnaissance de leur contrat de travail. Le procès s'est ouvert lundi devant le tribunal des prud'hommes de Nanterre.

Me Jérémie Assous, l'avocat chargé de défendre les anciens candidats de M6 s'est lancé depuis plusieurs années dans une guerre contre la téléréalité. L'avocat, qui a obtenu gain de cause dans le dossier des candidats de l'Ile de le Tentation, espère transformer l'essai.

Tour d'horizon de la jurisprudence "Me Assous".

Les candidats de Koh Lanta tirent la sonnette d'alarme. Le jeu Koh Lanta, de la maison de production Adventure Line Production (APL), a été condamné en juin 2009, à verser entre 500 et 2.300 euros à une dizaine d'anciens aventuriers réclamant la requalification de leur contrat. Me Assous avait alors réussi à démontrer, en s'appuyant sur l'article 1964 du Code Civil, qu'en participant à une téléréalité, les candidats ne pouvaient pas être considérés comme de simples joueurs puisqu'ils ne pouvaient dès le départ ni perdre de l'argent, ni en miser. La boîte de production a fait appel de cette décision. Un nouveau procès devrait se dérouler dans les prochains mois. Aujourd'hui encore, ALP refuse de faire signer des contrats de travail aux participants, car la production ne renonce pas à l'idée de faire valoir devant les juges le fait que Koh-Lanta soit un jeu au même titre que Question pour un champion, rapporte Le Point.

Les candidats de l'Ile de la tentation font jurisprudence. En avril dernier, la Cour d'appel de Versailles a condamné TF1 à requalifier en contrat de travail la participation des 56 candidats à l'Ile de la tentation. La chaîne a également été condamnée à verser entre 15.000 et 17.000 euros à chacun des candidats. Des sommes nettement inférieures à ce que réclamaient les candidats. Ces derniers tablaient en effet sur des indemnités comprises entre 400.000 à 600.000 euros. Pour cette affaire, TF1 est allée jusqu'en cassation où la Cour a confirmé le 3 juin 2009 un arrêt de la cour d'appel de Paris du 12 février 2008. Cette décision fait actuellement jurisprudence.

Que réclament les candidats de M6 ? A l'instar de leurs homologues de TF1, les anciens candidats de diverses émissions de M6 réclament la requalification de leur participation en contrat de travail, le paiement de leurs heures supplémentaires et la reconnaissance du statut d'artiste-interprète. Ils accusent Studio 89, la société de production des émissions comme Bachelor, Les Colocataires et Pékin Express de "travail dissimulé". Les plaignants demandent 407.000 euros d'indemnités à M6. Le conseil des prud'hommes de Nanterre examine leurs requêtes depuis lundi midi.

D'autres émissions dans le viseur ? D'autres procès pourraient suivre pour d'autres émissions diffusées sur TF1, comme Greg Le millionnaire, Le Royaume assure Me Assous à Métro. Si cette jurisprudence est appliquée aux 1.500 candidats de toutes émissions confondues, TF1 est susceptible de devoir verser un jour plus de 25 millions d'euros. Si TF1 n'avait pas fait appel, il n'y aurait pas eu toutes ces décisions.