Syrie : contourner le Conseil de sécurité, c'est possible

  • A
  • A
Syrie : contourner le Conseil de sécurité, c'est possible
Le scénario d’une intervention militaire en Syrie se précise.@ Reuters
Partagez sur :

ZOOM - Pour intervenir en Syrie, Washington peut passer outre le Conseil de sécurité. Mode d’emploi.

L’INFO. Le scénario d’une intervention militaire en Syrie se précise. Après l’attaque chimique présumée en banlieue de Damas le 21 août, les pays occidentaux envisagent une intervention contre le régime de Bachar al-Assad. Mais au Conseil de sécurité de l’ONU, la Russie et la Chine devraient opposer leur veto à toute action armée contre leur allié. S’ils veulent intervenir, les pays occidentaux, États-Unis en tête, devront donc se passer l’aval du Conseil de sécurité, comme cela a déjà été le cas par le passé. Europe1.fr passe en revue les options possibles.

> L'INFO : Une intervention militaire se dessine

# Former une coalition, comme au Kosovo.

Quel précédent ? Une frappe sur la Syrie pourrait, selon les experts, avoir une légitimité dans le cadre d’une "coalition de volontaires". Il existe un précédent, détaille le New York Times : les frappes aériennes au Kosovo en 1999. A l’époque aussi, la Russie bloquait toute adoption d’une résolution du Conseil de l’ONU. Bill Clinton, le président d’alors, avait décidé d’agir quand même, sans mandat onusien, mais avec ses alliés au sein de l’Otan. Son argument ? Il fallait absolument protéger une population vulnérable, rappelle le quotidien. S’en étaient suivis près de 80 jours de frappes aériennes dans l’ancienne province serbe, contre les forces de Slobodan Milosevic.

kosovo 1999 REUTERS

Et dans le cas syrien ? A en croire Ahmet Davutoglu, la Turquie serait prête à participer à une éventuelle coalition et "36 ou 37 pays" seraient en train de discuter de ces options. Dans le cas de la Syrie, la Ligue arabe pourrait appuyer une telle action. Quant à la justification d’une intervention, elle pourrait être similaire à celle utilisée en 1999, quand les Etats-Unis avaient invoqué "une grave urgence humanitaire". Pour la Syrie, cet argument pourrait être retenu, ainsi que celui de la violation du protocole de Genève interdisant les armes chimiques.

# Invoquer l’article 51 de la Charte de l’ONU

Quel précédent ? Dans la charte des Nations unies, l’article 51 évoque le "droit naturel de légitime défense, individuelle ou collective, dans le cas où un membre des Nations unies est l’objet d’une agression armée, jusqu’à ce que le Conseil de sécurité ait pris les mesures nécessaires pour maintenir la paix et la sécurité internationales". Cet article a notamment été invoqué par les États-Unis lors de la guerre en Irak.

Et dans le cas syrien ? La Turquie ou Israël pourraient réclamer la mise en œuvre d’une "légitime défense collective", en citant les violences commises à leurs frontières avec la Syrie. Mais d’après les diplomates, cette option est difficile à mettre en œuvre.

# Mobiliser l’Assemblée général de l’ONU, comme en Corée

17.02ONU-SyrieReuters930620

© Reuters

Quel précédent ? Le 3 novembre 1950, l’adoption de la résolution "Union pour le maintien de la paix" avait débloqué la situation en pleine crise de Corée. Le principe ? Permette à l’Assemblée générale des Nations unies de se réunir dans l’urgence, "dans tout cas où paraît exister une menace contre la paix, une rupture de la paix ou un acte d'agression", quand le Conseil de sécurité "manque à s'acquitter de sa responsabilité principale dans la maintien de la paix et de la sécurité internationales". En clair, dans ce cas, c’est l’Assemblée générale de l’ONU qui prend le relais du Conseil de sécurité, note sur son blog Julien Théron, spécialiste de la géopolitique. La résolution a été mise en pratique notamment en 1956, pendant la crise de Suez, et en 1980 en Afghanistan.

Et dans le cas syrien ? Washington et ses alliés pourraient décider de ne pas opter directement pour cette voie, tout en tentant d’obtenir tout de même un  soutien politique de l’ONU, via un texte non contraignant. Il faudrait pour cela que le bloc anti-Assad s’assure d’une large majorité à l’Assemblée générale, afin de mettre la Russie et la Chine en minorité. Mais ce processus risque de prendre du temps.