La Cour suprême américaine va se pencher sur les pom-pom girls

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La Cour suprême américaine va se pencher sur les pom-pom girls
@ TIMOTHY A. CLARY / AFP
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La décision que prendront les huit juges est susceptible d'entraîner une jurisprudence nettement plus large, avec des conséquences économiques importantes.

Un costume de pom-pom girl peut-il être protégé par un droit d'auteur ? En annonçant lundi qu'elle allait examiner cette question sous toutes ses coutures, la Cour suprême américaine s'est par la même occasion engagée à redéfinir la portée du "copyright" aux Etats-Unis.

David contre Goliath. Les vénérables juges de la haute juridiction ont suscité une relative surprise en ajoutant à leur calendrier une affaire apparemment anecdotique, opposant Star Athletica et Varsity Brands, deux fabricants de vêtements pour pom-pom girls. En l'espèce, Varsity - premier fabricant mondial - reproche à son modeste rival Star Athletica d'avoir copié certains de ses motifs de panoplies de pom-pom girls.

Une décision d'importance. Selon la loi fédérale, un design peut être protégé par un droit d'auteur s'il est possible de le dissocier de la fonction utilitaire de l'objet auquel il est attaché. Dans le cas visé, Varsity assure que ses motifs à chevrons sur ses maillots et jupettes de pom-pom girls sont une création conceptuelle séparable de la fonction de l'uniforme. Star Athletica, à l'origine du recours devant la Cour suprême, maintient le contraire.

La décision que prendront les huit juges est susceptible d'entraîner une jurisprudence nettement plus large, avec des conséquences économiques importantes.