Les labels dans les logements neufs

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Les labels dans les logements neufs
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La jungle des labels n’est pas impénétrable... De plus en plus de promoteurs ou de constructeurs de maisons individuelles utilisent les labels comme argument commercial. Difficile de s’y retrouver dans ce maquis des marques et des logos !

La jungle des labels n’est pas impénétrable... De plus en plus de promoteurs ou de constructeurs de maisons individuelles utilisent les labels comme argument commercial. Difficile de s’y retrouver dans ce maquis des marques et des logos !

Du niveau de performance énergétique à la qualité du constructeur en passant par l’approche environnementale, les garanties sont diverses. Impossible de les comparer tant les méthodes de calcul diffèrent d’une certification à l’autre.

Conçues par les pouvoirs publics, ces « références » de performances énergétiques sont nombreuses. Voici la définition des tous les sigles en vigueur.

Haute Performance Energétique (HPE)

Ce label concerne toutes les constructions dont la consommation énergétique est d’au moins 10 % inférieure à la consommation de référence de la réglementation thermique 2005. Cela correspond au Niveau C de l’étiquette « logement économe en énergie » du DPE.

Très Haute Performance Energétique (THPE)

Concerne les constructions dont les consommations énergétique est d’au moins 20 % inférieure à la consommation de référence de la réglementation thermique 2005. Parvenir à ces résultats oblige à être vigilant dès la conception de la maison ou de l’immeuble de logements et impose d’utiliser des matériaux et des équipements choisis pour réaliser la ventilation, la toiture, les murs, les fenêtres, les planchers, etc.

HPE et THPE Energies renouvelables (HPE EnR et THPE EnR)

Variantes du HPE et du THPE, ces deux labels HPE EnR et THPE EnR imposent l’utilisation d’énergies renouvelables.

Pour le HPE EnR : au moins 50 % de l’énergie utilisée pour le chauffage doit être issue d’une installation utilisant la biomasse ou par un système de chauffage alimenté à un réseau de chaleur utilisant à plus de 60% les énergies renouvelables.

Pour le THPE EnR : les consommations conventionnelles doivent être 30 % inférieures à la RT 2005, avec des conditions techniques spécifiques en matière d’utilisation des énergies renouvelables.

Bâtiment Basse Consommation (BBC) Effinergie

C’est le dernier né de la famille des labels. Cette certification est à ce jour la plus en avance sur la réglementation. Elle est attribué aux logements neufs consommant au maximum 50 kWh/m2/an et couvrant la totalité des usages réglementaires (chauffage refroidissement, eau chaude, ventilation, etc.).

Des obligations sont imposées pour cinq postes clefs: la consommation d’énergie, le gros œuvre, le chauffage, l’eau chaude sanitaire, la climatisation-ventilation. La mention Effinergie est délivrée aux constructeurs affichant le niveau d’exigence BBC et qui ont en plus réalisé sur la construction un test de perméabilité à l’air.

On obtient ici le niveau A de l’étiquette « logement économe en énergie » du DPE. A noter que l’obtention du label BBC ouvre droit à des aides financières. En 2012, BBC sera obligatoire.

Haute Qualité Environnementale (HQE)

Cette appellation est attribuée à des constructions satisfaisant diverses exigences environnementales (économies d’eau, utilisation de matériaux recyclables, etc.). Cette démarche consiste à la fois à maîtriser les impacts de la construction sur l’environnement extérieur et à créer un environnement intérieur satisfaisant du nouveau logement. Pour respecter cette démarche, le référentiel pointe 14 critères classés en quatre catégories : l’eco-construction, l’éco gestion, le confort et la santé.

Ces 5 niveaux de performances énergétiques ne sont jamais délivrés « secs », ils sont toujours intégrés dans un label général accordé par un organisme indépendant accrédité par l’Etat.

Présentation des références existantes.

Habitat & Environnement

(Nom de l’organisme certificateur : Cerqual)

Collectif (délivré par programme) et individuel groupé

Habitat & Environnement privilégie une démarche respectueuse de l’environnement. Ses objectifs principaux ? Maîtriser les charges et préserver les ressources naturelles. Le référentiel de ce label compte 7 critères : la prise en compte de l’environnement dans l’organisation du projet (prise en compte des spécificités du site, des écosytèmes de proximité, etc.); la tenue d’un chantier propre, l’économie d’énergie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre, le choix des matériaux, etc.).

Pour décrocher l’H&E, 6 critères sur 7 doivent être satisfaits. Une vingtaine de points technique sont passés en revue. Le certificat se décline en 5 versions selon le niveau de performance énergétique : HPE, HPE EnR, THPE, THPE EnR, et BBC Effinergie.

Le jour de la signature de l’acte définitif de vente, le promoteur ou le constructeur délivre au propriétaire une attestation de certification.

NF Logement

(Qualitel)

Collectif

Ici pas d’exigences de performances. Vous disposez d’informations fiables sur la qualité du promoteur, celle de la construction et sur le confort de l’habitation. Trois points sont examinés : la qualité de service pour l’acquéreur (information sur la certification NF et son but, les recours en cas de pépins à la livraison, etc.), la qualité technique des ouvrages et le système de management du promoteur (plan de l’opération, commercialisation, passation des marchés de travaux, etc.).

Par exemple la qualité technique couvre 6 domaines : le confort acoustique, thermique, la ventilation, la sécurité vis-à-vis des intrusions, l’accessibilité et l’adaptation de l’habitat au vieillissement, la durabilité de l’ouvrage, l’aménagement des cuisines et la prédisposition liées aux équipements ménagers.

NF Maison individuelle

Individuel

(Cequami)

« NF Maison individuelle » garantit une construction réalisée dans le respect de la réglementation, au prix et au délai convenus. Elle porte aussi sur « l’après livraison », notamment sur le service après-vente, la gestion des réclamations et la mesure de la satisfaction client. A la réception de l’ouvrage, une attestation de conformité est donnée au propriétaire. Cette certification est obligatoire en cas de signature d’un contrat de construction de maison individuelle. Lancée en 2006, la version « HQE » prend en compte 14 critères environnementaux. Ce certificat se décline en 5 versions (HPE, HPE EnR, THPE, THPE EnR, et BBC Effinergie).

Label Performance

(Promotelec)

Collectif et individuel groupé

Ce label se focalise sur la performance énergétique du logement. Pour certifier une habitation, Promotelec émet des avis techniques sur les matériaux, les équipements de chauffage et leur gestion, l’isolation thermique, la production d’eau chaude sanitaire, la ventilation. Ce label existe en 5 versions selon le niveau de performance énergétique.

Qualitel

(Cerqual)

Collectif

Les contrôles pour son obtention portent sur la qualité de l’acoustique, l’isolation thermique et sur la qualité des matériaux et équipements. Ce label annonce une économie d’énergie de 5 % à 14 %. La certification est attribuée après une notation concernant 4 domaines : l’acoustique, le thermique; la qualité des équipements et les charges d’exploitations. Une attestation de certification est fournie au propriétaire par le promoteur au plus tard le jour de la remise de clefs. Ce document mentionne le numéro de certification du projet.