Total condamné, les écolos "mitigés"

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Total condamné, les écolos "mitigés"
Le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire a rejeté les demandes de réparations pour préjudice écologique.@ MAXPPP
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Certes, le groupe a écopé d’une lourde amende. Mais le préjudice écologique n’a pas été retenu.

Malgré la lourde amende, la condamnation mardi de Total pour pollution est un revers pour les associations écologistes. Si le tribunal a bien condamné le groupe pétrolier à 300.000 euros d’amende pour avoir pollué l’estuaire de la Loire en 2008, après une double négligence, il a en revanche rejeté les demandes de réparations pour préjudice écologique, déposées par certaines associations.

Cette notion a été introduite dans le droit français lors de l’affaire de l’Erika, le pétrolier qui avait coulé au large des côtes du Finistère en 1999. En mars 2010, la cour d’appel de Paris avait en effet confirmé la condamnation du même groupe Total à verser plus de 200 millions d’euros pour "préjudice écologique". "A Saint-Nazaire, ce préjudice écologique n’est plus indemnisable", a déploré Me Olivier Mechinaud, avocat de quatre associations environnementales.

Total relaxé sur un chef d’accusation

En outre, le tribunal a relaxé Total sur l'infraction pourtant grave d'"exploitation non conforme d’une installation classée autorisée". Le groupe a été condamné, en tant que personne morale, pour le déversement de fioul-soute "dans les eaux souterraines superficielles ou de la mer", le rejet de cet hydrocarbure "nuisible pour le maintien ou la consommation de la faune ou de la flore".

De quoi laisser à Benjamin Hogommat, juriste bénévole pour France Nature Environnement, un "sentiment mitigé". Mais l’association estime toutefois que ce jugement constitue "un message fort adressé aux industriels qui n’investissent pas assez dans la sécurisation de leurs installations". Bien qu’un peu déçue, elle n’entend donc pas faire appel.