TF1 perd face à YouTube

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TF1 perd face à YouTube
Le groupe TF1 a été débouté face à YouTube par le TGI de Paris.@ REUTERS
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La chaîne réclamait 150 millions d'euros au site pour avoir diffusé certains de ses contenus.

C'est un revers judiciaire pour TF1. Le tribunal de grande instance a débouté mardi la chaîne, qui réclamait environ 150 millions d'euros à YouTube France, pour contrefaçon et concurrence déloyale, car le site avait mis en ligne certains contenus de la Une. La justice avait été saisie en 2008, quand YouTube avait diffusé la série Heroes, une interview de Mylène Farmer au JT de la chaîne, un édito de Christophe Barbier sur LCI, ou encore un spectacle de Gad Elmaleh.

En mai 2009, le tribunal de commerce s'était déclaré incompétent. TF1 avait alors saisi le TGI de Paris, qui a mis en avant mardi le statut d'hébergeur de YouTube. Le site, qui appartient à Google, n'est donc "pas responsable a priori du contenu des vidéos proposées sur son site". 

Concurrence déloyale et parasitaire

TF1 faisait valoir que les vidéos mises en cause avaient été publiées sur le site "avant même toute diffusion ou exploitation commerciale en France", alors que la chaîne estimait avoir les droits sur elles. Il s'agissait, selon le groupe, d'une concurrence déloyale et parasitaire.

Le groupe estimait que YouTube avait engrangé des recettes publicitaires dont il disait avoir été privé par la mise en ligne de ces contenus sur la plateforme. Mais pour le tribunal, "aucune perte de ventes de vidéos n'est démontrée", notamment pour les contenus qui ne sont pas vendus en VOD (vidéo à la demande), comme les journaux télévisés ou les émissions de téléréalité.

Un visionnage de quelques minutes

Le TGI a aussi souligné le fait que, sur YouTube, le visionnage "ne dure que quelques minutes", ce qui "interdit de pouvoir voir un épisode de série ou d'émissions périodiques en une seule fois, comme le propose un DVD ou une offre de VOD". 

Autre reproche adressé par le groupe TF1 à YouTube : la contrefaçon des marques TF1 et LCI. Le TGI a toutefois estimé qu'il n'était "pas démontré que la société YouTube effectue un usage commercial de ces logos".

"Victoire pour Internet"

Pour le site, cette décision n'est rien de moins qu'une "victoire pour Internet et pour tous ceux qui l'utilisent afin d'échanger des idées et des informations". En donnant raison à YouTube, le TGI "défend le droit à innover pour les plateformes de contenus générés par les utilisateurs", s'est félicité Christophe Muller, directeur des partenariats au sein du site pour la France.

Du côté de TF1, on juge en revanche la décision "surprenante à plusieurs égards". Et le feuilleton judiciaire n'est peut-être pas terminé, car le groupe envisage de faire appel.