Intoxication dans une église du Nord : une commune condamnée à payer la Sécu

  • A
  • A
Intoxication dans une église du Nord : une commune condamnée à payer la Sécu
@ PHILIPPE HUGUEN / AFP
Partagez sur :

En 2009, 68 personnes venues assister à un concert dans une église avaient été intoxiquées à Phalempin. La commune a été reconnue responsable pour "défaut d'entretien". 

Le tribunal administratif de Lille a annoncé jeudi avoir condamné la commune de Phalempin (Nord) à verser des dommages-intérêts à la Sécurité sociale, après l'intoxication de 68 personnes venues assister en 2009 à un concert dans une église.

Défaut d'entretien de l'église. Le tribunal considère que "la responsabilité de la commune de Phalempin est engagée pour défaut d'entretien de l'église, ouvrage public qui lui appartient, et plus particulièrement du dispositif du chauffage au gaz". Il ordonne par conséquent le versement de 58.000 euros à trois caisses d'assurance maladie (Lille-Douai, Hainaut et Seine-Saint-Denis) pour les "frais engagés pour les soins aux victimes de l'intoxication au monoxyde de carbone". Les faits remontent au 26 janvier 2009 : quelque 250 personnes assistant à un concert des "Petits chanteurs à la croix de bois" avaient dû être évacués, puis acheminées vers la salle des fêtes de cette commune de 4.700 habitants. Parmi elles, 68 avaient dû être hospitalisées, mais aucune dans un état grave.

Un chauffage défectueux. Les pompiers avaient mesuré un taux "très élevé" de monoxyde de carbone, dû à un chauffage défectueux. Le maire de Phalempin, Thierry Lazaro, a vivement critiqué auprès de l'AFP la décision du tribunal administratif : "c'est plus qu'une injustice, c'est une bêtise sans nom !". "Comment voulez-vous, en tant que maire, tout comprendre au chauffage et à la ventilation... Je précise que, la veille du concert, l'église avait été contrôlée par Dalkia, notre prestataire en chauffagerie", a poursuivi l'élu. "Les cotisations à la CPAM couvrent l'universalité du risque. Avec cette décision, c'est la double peine !", lance encore Thierry Lazaro, qui va consulter son assurance pour discuter d'un éventuel appel.