Des condamnations de plus en plus sévères

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Des condamnations de plus en plus sévères
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Moins de procès pour homicides, plus pour viols : retour sur 20 ans de procès en assises.

En vingt ans, le nombre de procès pour homicides a baissé, ceux pour viols ont beaucoup augmenté et les condamnations prononcées sont plus sévères, selon une étude sur cinq cours d'assises réalisée parLa Croixpubliée mardi.

Le quotidien a comparé l'activité et les verdicts rendus par cinq cours d'assises (Douai, Paris, Aix-en-Provence, Lyon, Versailles) entre 1985 et 1989, puis entre 2004 et 2008.

Moins d'homicides jugés

Résultat? Selon le journal, le nombre d'homicides volontaires jugés a "sensiblement baissé" : de 60 % à Lyon. Selon des chiffres de la Chancellerie, cette baisse n'est cependant que de 14 % au niveau national.

Plus de viols jugés

Parallèlement, le nombre de viols jugés a "considérablement augmenté" : 70 % à Douai, 40 % à Aix-en-Provence, par exemple. Selon des statistiques nationales de la Chancellerie citées par le journal, les viols renvoyés devant la justice ont augmenté de 179 % en vingt ans.

Le quotidien souligne que ces chiffres "ne signifient pas nécessairement que davantage de violeurs passent à l'acte", mais démontrent un changement de mentalités et de politique pénale, avec un certain nombre de réformes "ayant abouti à une multiplication des procès".

Ainsi, la Cour de cassation reconnaît depuis 1990 le viol entre époux. Depuis 2004, tout adulte peut également porter plainte pour un viol commis durant son enfance, et ce pendant vingt ans.

Des peines plus lourdes

Enfin, l'étude montre qu'en vingt ans, "les peines de prison se sont considérablement allongées", avec un "bond impressionnant" des condamnations à plus de dix ans de réclusion. A Versailles par exemple, 25 % des violeurs écopaient il y a vingt ans de plus de dix ans de prison. Ils sont 45 % aujourd'hui. Sur la même période, pour les homicides, les peines de plus de 10 ans, sont passées de 35 à 80 %.