Center Parcs de Roybon : le tribunal annule un arrêté indispensable

  • A
  • A
Center Parcs de Roybon : le tribunal annule un arrêté indispensable
Des associations s'opposent au projet du parc aqualudique du groupe Pierre & Vacances dans la forêt de Chambaran.@ AFP
31 partages

Le tribunal administratif de Grenoble a jugé illégal, jeudi, un arrêté préfectoral indispensable à la reprise du chantier de construction du Center Parcs, en zone naturelle sensible, à Roybon, en Isère.

C'est un nouveau coup d'arrêt porté au projet du groupe Pierre et Vacances, déjà bloqué depuis sept mois. Saisi par trois associations d'opposants, le tribunal administratif de Grenoble a annulé, jeudi, un arrêté préfectoral indispensable au chantier controversé du centre aqualudique de Roybon, en Isère. Par cette décision du 3 octobre 2014, le préfet de l'Isère autorisait le chantier du Center Parcs au titre de la loi sur l'eau.

La juridiction a critiqué les sites choisis par le groupe pour compenser les zones humides détruites par la construction. Le tribunal a ainsi souligné le "morcellement", "la dispersion" et "la distance" des sites de compensation "situés sur cinq départements, de l'Ardèche à l'Ain et au nord de la Haute-Savoie". Le projet de Center Parcs est situé en tête de bassin versant de deux rivières, au coeur de la forêt de Chambaran, un site souvent qualifié de "château d'eau" par les opposants au projet.

Un rejet préconisé par le rapporteur public. Comme dans 90% des cas, le tribunal administratif, composé exceptionnellement de six magistrats dans sa formation de jugement, a suivi l'avis du rapporteur public en prenant cette décision. Le 2 juillet dernier, ce dernier avait en effet demandé d'annuler cet arrêté préfectoral. Au cours d'une audience de trois heures, le magistrat, Guillaume Lefebvre, avait recommandé "l'annulation totale, immédiate et rétroactive" de cet arrêté du préfet de l'Isère.

Mais selon le rapporteur public, cet arrêté devait être considéré comme illégal pour deux raisons : l'absence de saisine de la Commission nationale du débat public (CNDP) et l'insuffisance des mesures compensant la destruction de zones humides. Ces arguments avaient déjà été retenus par le juge des référés qui avait suspendu ce même arrêté le 23 décembre. Le Conseil d'État, plus haute juridiction administrative française, avait toutefois invalidé son jugement à la mi-juin.

Un abandon pas "envisageable" pour le PDG de Pierre & Vacances. Le groupe porteur du projet, Pierre & Vacances, a immédiatement annoncé son intention de faire appel de cette décision, en se disant "convaincu du bien-fondé économique et environnemental du projet sur lequel il est engagé depuis sept ans". Après ce nouveau revers judiciaire, le PDG du groupe Gérard Brémond a déclaré qu'un abandon du chantier n'était "pas envisagé et pas envisageable". "On est sûr de la pertinence du projet, de la qualité de la localisation. On a un très beau projet, créateur de plus de 700 emplois en exploitation touristique, de plus de 1.000 emplois en bâtiment", a-t-il insisté.

Objet de plusieurs recours et contesté par de nombreuses associations locales de défense de l'environnement, le futur Center Parcs est prévu, à terme, pour accueillir 5.600 vacanciers et créer 468 emplois "équivalent temps plein".

Roybon mise sur Center Parcs pour se dynamiser. Roybon a passé un accord avec le groupe Pierre & Vacances pour héberger un Center Parcs, avec mille cottages et une bulle tropicale, "l'Aquamundo", sur 200 hectares au coeur de la forêt de Chambaran. La commune iséroise mise beaucoup sur ce projet, lancé en 2007, pour relancer l'activité économique et éviter l'exode rural, sauf que ce chantier suppose de raser 150 hectares de zones humides qui abritent une cinquantaine d'espèces protégées.