AZF: demande de récusation d'un magistrat rejetée

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avec AFP

Le premier président de la cour d'appel de Toulouse a rejeté la demande de récusation d'un des trois magistrats de la cour d'appel déposée par la défense au procès en appel de l'explosion de l'usine chimique AZF, a-t-on appris jeudi de source judiciaire. Les avocats de Grande Paroisse (groupe Total) et de Serge Biechlin, ex-directeur d'AZF, avaient réclamé lundi la récusation du conseiller assesseur Michel Huyette, qu'ils accusaient d'avoir commis un geste injurieux à la fin de l'audience du jeudi 16 février.

"M. Huyette nous a fait un geste avec la main signifiant +La ferme !+, les enfants disent +Camembert+, c'est une insulte absolument incroyable", expliquait alors l'un des avocats de la défense, Me Jacques Monferran. Le premier président a été saisi officiellement lundi, a recueilli les observations du magistrat incriminé et étudié les attestations de témoins produites par la défense. Il estime dans son ordonnance, datée de mercredi soir, "qu'il n'y avait pas motif à récusation", indique un communiqué de la cour d'appel.

De source judiciaire, on précise que le premier président a estimé "ne pas avoir d'éléments laissant supposer une manifestation suffisamment grave de nature à suspecter l'impartialité de M. Huyette". Il a aussi écarté le grief de la défense qui estime que "les questions posées par ce magistrat au cours des trois mois et demi d'audience écoulés ont été systématiquement des questions à charge". La décision n'est pas susceptible de recours et le procès, dont la prochaine audience est prévue lundi 27 février, doit donc reprendre dans la composition actuelle, précise le communiqué.