Un second souffle pour la taxe carbone

  • A
  • A
Un second souffle pour la taxe carbone
Partagez sur :

Après le rejet du Conseil constitutionnel, l’Elysée veut imposer la taxe carbone.

"C'est un engagement du président : il est très déterminé. D'ailleurs, il m'a appelée pour me le dire". La secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie Chantal Jouanno reste optimiste pour l’avenir de la taxe carbone, qu’elle espère mise en œuvre avant l'été. Dans l'immédiat, le dispositif n'entrera pas en vigueur le 1er janvier, comme prévu. Les prix du gaz et du carburant ne devront donc pas augmenter et les "chèques verts", prévus pour compenser le surcoût pour les particuliers, sont mis en attente.

Un délai trop court

Mardi soir, à peine informé du rejet du Conseil constitutionnel, le premier ministre François Fillon a annoncé que le gouvernement présenterait "un nouveau dispositif" le 20 janvier en Conseil des ministres. Un délai difficile à respecter, de l’avis même des parlementaires UMP. "Ca me paraît difficile de bâtir quelque chose d'intelligent d'ici là", a déclaré Gilles Carrez, rapporteur du budget à l'Assemblée nationale, sur BFM radio.

Dans ces délais, certains redoutent que la nouvelle version du texte établissant la taxe carbone risque d’être bâclée, avec les mêmes dangers de rejet du Conseil constitutionnel. "Vu les résistances, y compris au sein du gouvernement, sur la fiscalité écologique, il y a un risque considérable que cela capote ou qu'on nivelle la fiscalité écologique par le bas", redoute notamment Yannick Jadot, eurodéputé Europe-Ecologie.

Vers une version "light"?

Le prix de départ pour une tonne de carbone, fixé à 17 euros la tonne, pourrait être redébattu. Mais les partisans de la taxe carbone craignent surtout qu’un nouvel examen du projet n’aboutisse à une version "light", alors que le texte rejeté prévoyait déjà de très nombreuses exceptions.

Les secteurs économiques qui avaient réussi à négocier de telles exceptions sont sur la défensive : "Nous nous battrons une nouvelle fois jusqu'au bout pour ne pas payer cette taxe carbone", a averti Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA). "Il faut faire extrêmement attention aux problèmes de compétitivité de l'industrie française", a renchéri renchérit Jean-Louis Schilansky, de l'Union française de l'industrie pétrolière (Ufip).

Le pire des scénarios reste la disparition pure et simple de la taxepour de nombreux scientifiques. "La mauvaise nouvelle, c'est que des tas de gens vont mettre en avant cette décision en lui faisant dire « c'était une mauvaise idée de mettre une taxe sur les émissions de gaz à effet de serre », or ce n'est pas du tout ce que dit le Conseil constitutionnel !", redoute l'expert en bilan carbone Jean-Marc Jancovici.