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SAISON 2017 - 2018, modifié à

Le réseau social avait suspendu le compte d'un enseignant ayant posté une photo du tableau. Il a porté plainte.

Facebook sur le banc des accusés... Le tableau de Gustave Courbet, "L’origine du Monde", qui représente un sexe féminin va conduire le réseau social devant les tribunaux français. Les faits remontent à 2011 lorsqu'un enseignant avait publié une photo de l'œuvre sur son compte Facebook avec un lien vers un reportage sur l’œuvre.

Excès de zèle de Facebook

Problème, très rapidement après avoir posté son message, Facebook a suspendu le compte de cet enseignant qui reproche au réseau social d'avoir désactivé son compte, "sans préavis ni justificatif". C’était le le 27 février 2011 et à l’époque, le tableau était déjà au cœur de l’actualité. Et pour cause, Facebook venait de désactiver, puis finalement sous la pression, de réactiver le compte d’un artiste danois qui avait posté une image du même tableau.

Si Facebook a été aussi réactif c'est en raison de sa politique de contenus. Le réseau social n’aime pas, mais alors pas du tout la nudité. Dans ses fameux standards de la communauté, les règles à respecter sur le réseau social, il explique à ses utilisateurs qu’il est interdit de poster des photos de nus. Mais en l'occurrence, il s’agit avant tout d’une œuvre d’art. Depuis cet épisode, l’excès de zèle de Facebook sur le sujet est d’ailleurs devenu un objet de moquerie de la part des ministres du numérique qui se sont succédés. Sur Europe 1, en novembre, Mounir Mahjoubi, le secrétaire d’État en charge du Numérique, appelait le réseau social à être aussi réactif pour les tétons que pour le harcèlement.

Jugement devant les tribunaux français

Depuis, les règles ont légèrement évolué. Les utilisateurs qui vont rechercher dans les standards de la communauté peuvent trouver ceci : "Nous supprimons les photographies présentant des organes génitaux ou des fesses entièrement exposées", mais quelques lignes plus loin le réseau social ajoute "Nous autorisons les photos de peintures, sculptures et autres œuvres d’art illustrant des personnages nus". A l’époque, cette précision n’existait pas.

Et si le procès n'a lieu qu'aujourd'hui alors que les faits remontent en 2011 c'est encore une fois en raison des conditions d'utilisation de Facebook. Le réseau social a tout fait pour ne pas se retrouver devant les tribunaux français. Et pour cause, étant basé aux Etats-Unis, il explique dans règles que tous les litiges doivent être jugées devant les tribunaux américains. Mais l’internaute qui avait posté la photo a gagné et après de multiples recours la Cour d’appel de Paris a estimé en février 2016 que la justice française était compétente pour juger Facebook.

Rendez-vous donc ce matin devant le tribunal où le réseau social risque une condamnation pour atteinte à la liberté d’expression…