Le bonus-malus auto bientôt durci ?

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Le bonus-malus auto bientôt durci ?
@ MAXPPP
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Le système de taxation coûte trop cher à l’Etat. Le dispositif va donc être rééquilibré.

Le gouvernement envisage de durcir chaque année, et non tous les deux ans comme il s’y était engagé, le dispositif fiscal du "bonus-malus" automobile afin de réduire son coût budgétaire. C’est ce que rapporte le quotidien économique Les Echosdans son édition de vendredi.

Le système du bonus-malus automobile, mis en application il y a presque trois ans, permet aux automobilistes qui achètent une voiture non polluante (neuve bien souvent) de bénéficier d'une réduction de 100 à 5.000 euros. Problème : le dispositif fiscal coûte aujourd'hui à l'Etat 750 millions d'euros de bonus alors que le malus ne lui rapporte que 250 millions. Il s’agit donc de rééquilibrer le dispositif.

Une nouvelle tranche de malus

Selon Les Echos, "le scénario le plus probable repose sur une réduction du seuil du bonus de 5 grammes de CO2 par kilomètre en 2011 - ce qui était déjà prévu - mais aussi en 2012", précise le quotidien. "Le seuil du malus, lui, sera en principe plus durement touché : il se réduirait de 5 grammes de CO2 en 2011 mais de 10 grammes en 2012.

Pour adoucir la mesure, le gouvernement prévoit de créer une nouvelle tranche de malus, intermédiaire entre les amendes actuelles comprises entre 750 et 1.600 euros. "Elle s'élèvera a priori à 1.000 euros", croit savoir le quotidien. Sauf surprise, la pénalité de 200 euros - la plus basse -, qui frappe les véhicules consommant plus de 155 grammes de CO2 par kilomètre, sera donc étendue au seuil de 150 grammes de CO2 dès 2011 et à celui de 140 grammes dès 2012.