Dégazage sauvage dans le Var : 600.000 euros d'amende

  • A
  • A
Dégazage sauvage dans le Var : 600.000 euros d'amende
Partagez sur :

Un armateur lituanien et le capitaine d'un de ses navires ont été condamnés à une forte amende, pour un dégazage dans le Var.

300.000 euros, c’est le montant de l’amende dont a écopé la compagnie Baltnautic Shipping, un armateur lituanien. Le capitaine d'un de ses navires, Vladislas Zaicev, est, lui, contraint de débourser 280.000 euros. Condamnation du tribunal correctionnel de Marseille, pour un dégazage dans le Var, au large de l'île de Porquerolles, en juillet 2008.

L'amende du capitaine sera assumée par l'armateur qui devra donc débourser au total 580.000 euros. En juin, 400.000 euros d'amende avaient été requis à l'encontre du capitaine et 100.000 contre Baltnautic Shipping. La défense avait plaidé la relaxe.

Une nappe d'hydrocarbures de 500 mètres de long sur 30 mètres de large avait été repérée par un hélicoptère de la Marine nationale dans le sillage de l'Eurika en juillet 2008 au large de Porquerolles, dans une zone protégée, alors que le navire acheminait du maïs en Sardaigne. Le navire avait été contrôlé en Sardaigne avant d'être arraisonné en octobre 2008 dans le port de Salaise, dans l’Isère sur le Rhône.

De nouveaux textes législatifs entrés en vigueur en août 2008 ont relevé les montants maximum des amendes pour pollution volontaire de 1 à 15 millions d'euros.