Cigarette électronique, aspartame et boisson énergisante surtaxés ?

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Cigarette électronique, aspartame et boisson énergisante surtaxés ?
Le plan du gouvernement pour limiter le déficit de la Sécurité sociale prévoit de taxer les boissons énergisantes, les cigarettes électroniques, l'aspartame ou encore les vins transformés.@ MaxPPP
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Un rapport propose de trouver ainsi 6 milliards d'euros pour la Sécurité sociale. Le gouvernement a démenti.

L'INFO. Face au dérapage imprévu des comptes de la Sécu, le gouvernement multiplie les pistes. Et malgré les promesses de "pause fiscale", de nouvelles taxes sont bien à l'étude, à en croire un rapport révélé jeudi par le Parisien/ Aujourd'hui en France. Les cigarettes électroniques, l'aspartame ou encore les vins transformés pourraient ainsi être concernés. Objectif de la manœuvre : trouver 6 milliards d'euros d'économie pour renflouer (un peu) l'abyssal "trou" de la Sécurité sociale, en taxant des produits néfastes pour la santé. Sauf que le gouvernement a démenti jeudi ces informations "avec vigueur".

L'Assemblée cherche du liquide. Dès le 1er janvier, le gouvernement entend taxer à la fois la production et les importations de produits contenant de l'aspartame-acésulfame - un "faux sucre" réputé peu, voire non calorique - ce qui rapporterait plus de 12 millions d'euros, selon le rapport. Il en irait de même pour les vins transformés (mélangé avec du jus ou des arômes artificiels) qui seraient soumis à l'actuelle taxe sur les "premix" qui frappe déjà d'autres alcools aromatisés et sucrés. Pour une bouteille de rosé pamplemousse à 2,5 euros, par exemple, le prix pourrait alors être multiplié par 4.

>> Retour sur : tabac, bière, auto-entrepreneurs, les taxes de la rentrée 2013

D'après le rapport, les 163 millions d'euros récupérés financeraient directement la branche maladie de la Sécurité sociale. Une taxe sur les boissons énergisantes est également dans les tuyaux et pourrait faire entrer 12,5 millions d'euros dans les caisses de la Sécu. Il faudrait, toutefois, que le gouvernement trouve la bonne formule, car une mesure similaire avait été retoquée par le Conseil constitutionnel en décembre 2012.

(Toutes) les cigarettes mises à contribution. Le gouvernement entend aussi mettre encore un peu plus à contribution l'industrie du tabac, en instaurant une taxe qui prendrait la forme d'un prélèvement payable par les buralistes, qui serait répercuté auprès des industriels et qui rapporterait 220 millions par an. Pour des motifs sanitaires, selon le rapport publié par Le Parisien, la cigarette électronique - utilisée d'après les professionnels par 5 millions de Français - serait également dans le viseur.

Trou de la Sécu, c'est grave docteur ? Le déficit de la Sécurité sociale devrait s'élever, selon les prévisions de la Commission des comptes de la Sécurité sociale (CCSS), à 14,3 milliards d'euros en 2013, alors que le gouvernement avait tablé au début de l'année sur… 11,4 milliards d'euros. Si les dépenses ont en effet été contenues cette année, l'envolée du chômage a entraîné une baisse inattendue des recettes fiscales.

>> Tous les détails à lire dans notre article ici

Le gouvernement dément. La ministre des Affaires sociales et de la Santé Marisol Touraine et le ministre délégué chargé du Budget Bernard Cazeneuve n'ont pas tardé à réagir. Tous deux "démentent avec vigueur les affirmations avancées dans Le Parisien dans son édition de ce jour concernant le budget de la Sécurité sociale", dans un communiqué commun.