Brevets: Apple perd contre Samsung, au Japon

Apple a été débouté vendredi par un tribunal de Tokyo de sa plainte contre Samsung qu'il accusait de violer ses brevets.
Apple a été débouté vendredi par un tribunal de Tokyo de sa plainte contre Samsung qu'il accusait de violer ses brevets. © MAXPPP
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avec AFP , modifié à
Contrairement aux États-Unis, l'américain a été débouté de sa plainte contre Samsung, accusé de violer ses brevets.

Les acteurs du marché des nouvelles technologies le regardaient comme le deuxième round du faramineux combat judiciaire que se livrent les deux géants Apple et Samsung. Et celui-ci a été gagné par le Sud-Coréen. L'américain a en effet été débouté vendredi par un tribunal de Tokyo de sa plainte contre Samsung, qu'il accusait de violer ses brevets.

Pour les trois juges du tribunal, les technologies déployées par les smartphones Galaxy et les tablettes du groupe sud-coréen ne violent pas les brevets des iPhone et iPad de son concurrent américain.

"Cela aide Samsung à se remettre de sa défaite aux USA"

Apple réclamait 100 millions de yens (1 million d'euros) à Samsung pour avoir copié sans autorisation ses techniques de transfert synchronisé de fichiers musicaux et vidéos. Une manière aussi pour lui de tenter de bloquer certains produits de son concurrent sur l'important marché japonais.

Samsung s'est immédiatement réjoui de la décision, bien qu'Apple puisse encore faire appel dans un délai de 30 jours. "Nous saluons le verdict qui confirme notre position de longue date selon laquelle nos produits ne violent pas la propriété intellectuelle d'Apple. Nous continuerons d'offrir des produits très novateurs et de contribuer au développement de l'industrie du mobile", a souligné le groupe sud-coréen dans un communiqué. Apple n'a pour le moment pas commenté.

Pour Michiru Takahashi, juriste au cabinet Jones Day, "cette décision du tribunal de Tokyo aide Samsung à se remettre un peu de sa défaite aux États-Unis". Le jugement japonais va en effet à l'encontre de celui rendu le 24 août par une cour de San Jose en Californie (ouest des États-Unis), qui a condamné Samsung à payer 1,05 milliard de dollars à Apple, à l'issue d'un procès-fleuve.

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Interdiction de ventes : Samsung fixé le 6 décembre

Samsung a été puni aux États-Unis pour des violations de brevets liées aux iPad et iPhone. Le Sud-Coréen y a également vu rejeter ses propres accusations envers son concurrent. Samsung estimait en effet qu'Apple avait aussi violé plusieurs de ses brevets, en particulier dans les technologies d'internet sans fil (Wi-Fi).

Et ce n'est pas tout. Outre l'amende, le groupe asiatique risque de perdre une énorme part de marché. Le tribunal de San Jose a en effet fixé au 6 décembre l'examen de la demande d'Apple d'interdire la vente aux Etats-Unis de certains modèles de téléphones mobiles de Samsung.

Plusieurs appareils visés sont des smartphones de la gamme à succès Galaxy équipés du système d'exploitation Android du géant américain de l'internet Google, le rival d'Apple sur ce marché. Le géant des moteurs de recherche internet est véritablement au cœur des enjeux, Apple voulant imposer l'hégémonie ou presque de son système d'exploitation.  

Une cinquantaine de procès

D'autres jugements rendus ailleurs, notamment en Corée du Sud, ont renvoyé les deux groupes dos à dos. En tout, Apple et Samsung sont opposés dans plus d'une cinquantaine de procès pour violation de brevet à travers dix pays, principalement aux États-Unis, en Australie, en Asie et Europe, ont affirmé les médias nippons.

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Les conséquences potentielles de ces jugements sont considérables. L'enjeu est de savoir si les rapports de force resteront stables, ou si le marché sera tout simplement bouleversé. Pour l'heure Apple est leader incontournable du marché des tablettes, avec 70% de parts de marché au deuxième trimestre. Samsung est son premier concurrent, mais loin derrière (2,4 millions). La position est inversée sur le marché des smartphones, où Samsung est clairement numéro un.