2012, un bon cru pour le fisc

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2012, un bon cru pour le fisc
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Les contrôles fiscaux ont rapporté 10% de plus en 2012, a dévoilé Bernard Cazeneuve.

Le chiffre. 18 milliards d’euros. C’est la somme récupérée par les contrôleurs des impôts en 2012, un chiffre en hausse de 10% par rapport à l’année 2011, dixit le nouveau ministre du Budget. Interrogé par Les Echos, Bernard Cazeneuve a ainsi fait le bilan de l’année écoulée et positivé pour la suite.

• Plus de gros poissons attrapés. Les contrôles fiscaux ont non seulement été plus productifs, mais ils ont aussi permis d'identifier d’avantage de gros fraudeurs. Les sommes récoltées auprès de ces fraudeurs d’ampleur ont augmenté de 45% pour atteindre 6 milliards d’euros. Au total, 1.1557 dossiers ont été transmis à la justice.

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© REUTERS

La fameuse liste HSBC commence à rapporter. La liste des 3.000 comptes non déclarés chez HSBC a également permis de rattraper de nombreux fraudeurs, mais pour des résultats moindres que l’ampleur médiatique de cette affaire ne le laissait présager. Ce document avait été dérobé par un ancien employé de la banque en Suisse puis transmis aux services de l'Etat. "Une stratégie de contrôle fiscal a été engagée : 900 sont déjà achevés, portant sur les enjeux les plus importants. Il y a eu 86 plaintes pour fraude fiscale engagées. Au total, 178 millions de droits et pénalités ont déjà été mis au recouvrement, et les contrôles vont se poursuivre jusqu'à l'exploitation complète de la liste", précise Bernard Cazeneuve.
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© REUTERS

Le meilleur à venir ? Le ministre du Budget attend par ailleurs beaucoup des annonces fiscales faites mercredi par François Hollande. "C'est une stratégie ambitieuse et large qui est engagée", commente Bernard Cazeneuve, qui y voit "les conditions d'un meilleur contrôle".
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En attendant les effets des réformes annoncées, plusieurs affaires en cours pourraient déjà rapporter beaucoup. Au-delà de la très symbolique affaire Cahuzac, qui devrait permettre de récupérer au moins 400.000 euros, plusieurs fraudeurs présumés sont sur le grill : c’est notamment le cas de l’héritier de la famille Wildenstein, Guy. Membre du Premier cercle des donateurs de l’UMP, ce dernier a été mis en examen en février 2013. Cette seule procédure pourrait rapporter 250 millions d’euros, voire 600 millions si on inclut les autres membres de la famille.

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