La France va proposer un accord à Google

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La France va proposer un accord à Google
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Le ministre de la Culture a annoncé mardi qu'il proposera un partenariat sur la numérisation des livres au géant de l’Internet en mars.

Le projet de numérisation des livres de Google, baptisé Google Books, est depuis plusieurs mois très critiqué en France, et notamment par Nicolas Sarkozy, qui a déjà fait part de sa méfiance. Dans un entretien accordé au Monde daté du mercredi 13 janvier, Frédéric Mitterrand a toutefois annoncé qu’il proposerait un partenariat au groupe américain. Le ministre de la Culture, qui a lui-même déjà critiqué le projet de Google, rencontrera au mois de mars les dirigeants de Google, aux Etats-Unis.

"Je n’ai pas envie de me passer de Google. Nous allons leur proposer (..) un tout autre dialogue : un échange de fichiers sans confidentialité ni exclusivité, dans la transparence et le respect des auteurs". Le ministre n’exclut toutefois pas, en cas de désaccord, de se tourner vers "d’autres opérateurs privés".

Frédéric Mitterrand, veut accélérer le processus de numérisation en France, mais tout en respectant le droit d’auteur. Il a dénoncé les accords "inacceptables", qui ont été signés par Google avec des bibliothèques et des éditeurs étrangers. Il visait en particulier l’accord contracté avec la bibliothèque de Lyon, qui lui accorde une exclusivité de 25 ans.

Le ministre a reçu mardi le rapport de Marc Tessier sur la numérisation du patrimoine écrit, qui préconise l’accélération de la numérisation, et notamment de la mise à disposition des œuvres de la Bibliothèque nationale de France (BNF) sur le site Gallica. Un site qui regroupe déjà 950.000 documents, dont 145.000 livres et 115.000 images.

750 millions d’euros sont prévus pour la numérisation des ouvrages dans le cadre du grand emprunt. Le rapport de Marc Tessier propose de créer un groupement d’intérêt public regroupant la BNF, la Réunion des musées nationaux, le Centre national du cinéma et L’institut national de l’audiovisuel.

Google a déjà été condamné pour contrefaçon, par la société d’édition La Martinière, fin 2009. Le groupe américain doit verser 300.000 euros de dommages et intérêts à l’éditeur, qui possède notamment Le Seuil, pour avoir reproduit, conservé et en partie diffusé plusieurs milliers d’œuvres, sans son accord. Cette pratique est donc désormais formellement interdite à Google, sous peine de nouvelles sanctions financières.