Hadopi : premiers mails d'avertissement au printemps

  • A
  • A
Hadopi : premiers mails d'avertissement au printemps
Partagez sur :

Le ministre de la Culture a présenté vendredi les membres de la Haute Autorité chargée de lutter contre le téléchargement illégal.

"La fameuse loi Hadopi a enfin un visage !", s'est réjoui Frédéric Mitterrand ce vendredi en ouverture de son discours de présentation des membres du collège de la Hadopi (Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet).

Un visage donc, en la personne de Marie-Françoise Marais, conseillère à la Cour de Cassation nommée à la tête de la Hadopi, en compagnie de huit autres membres, dont Jacques Toubon, l'ancien ministre de la Culture, et Michel Thiollière, sénateur UMP de la Loire.

La loi Hadopi s'est également dotée d'un calendrier. Selon le ministre de la Culture, les premiers e-mails d'avertissement partiront au mieux "d'ici avril", au plus tard "en juillet". Car s'il est question de téléchargement légal et de pédagogie, la Haute Autorité sera aussi chargée de prendre des sanctions contre les internautes"qui téléchargent sans payer". C'est la fameuse "riposte graduée", avec d'abord l'envoi d'un e-mail d'avertissement, puis d'un courrier recommandé, et enfin la coupure de l'accès à Internet.

En juin dernier, le conseil constitutionnel avait censuré ce pouvoir de sanction, finalement adopté en seconde lecture à la fin du mois d'octobre. Frédéric Mitterrand a d'ailleurs tenu à saluer le "travail et l'opiniâtreté" de l'ancienne ministre de la Culture, Christine Albanel.

La première réunion de la Haute autorité doit intervenir vendredi prochain. "On va vraiment mettre les mains dans le cambouis", jure Michel Thiollière.

> Hadopi ne stoppera pas le téléchargement de séries

> Hadopi, "une victoire sans gloire pour le gouvernement"

> A la découverte de la loi Hadopip avec Anne Roumanoff