"Google Books" devant les tribunaux

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"Google Books" devant les tribunaux
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Le procès pour "contrefaçon" du moteur de recherche, attaqué par les syndicats des éditeurs français, s’est ouvert jeudi à Paris.

Google face à la justice française : le procès pour "contrefaçon" qui oppose notamment les éditions du Seuil et le syndicat des éditeurs français au moteur de recherche américain Google s'est ouvert jeudi, peu après 14 heures, devant le TGI de Paris. La plainte a été déposée en juin 2006 par les éditions Le Seuil, bientôt rejointe par Avec le Syndicat national de l'édition (SNE), qui regroupe 530 maisons d'édition, et la Société des gens de lettres (SGDL).

"Il faut traiter avec Google sur des bases juridiques solides", expliquait Hervé de la Martinière, le P-DG du groupe La Martinière qui contrôle Le Seuil. "Cette espèce d'arrogance qui fait qu'on vous prend vos livres et qu'on les numérise sans vous demander votre avis, ce n'est pas possible." "On estime qu'on a, en droit français, toutes les raisons d'avoir assigné Google", affirme-t-on du coté du SNE, où l'on souligne l'"unanimité" des adhérents du syndicat.

Début septembre, Google a réaffirmé pour sa part sa volonté d'écouter les critiques et de tenter de parvenir à une solution. "Notre but reste de redonner vie à des millions de livres épuisés parmi les plus difficiles à trouver, tout en respectant le droit d'auteur", soulignait Google France dans un communiqué. Le moteur de recherche a d’ailleurs ouvert mi-août des négociations avec la Bibliothèque nationale de France (BND) pour la numérisation de ses collections. Des négociations motivées, selon la BNF, par le coût élevé de la numérisation.

Hervé de la Martinière souligne lui-même les "bonnes dispositions" affichées par les responsables de Google qu'il a rencontrés ces derniers mois, mais ces rencontres n'ont "abouti à rien, sinon à des propositions de dédommagement qui ne nous intéressaient pas. (… Il faut aller au procès, ensuite il sera toujours temps de mettre tout ça sur la table", affirme-t-il.

Aux Etats-Unis, Google rencontre des problèmes. Le ministère américain de la Justice a demandé à un juge fédéral new-yorkais de ne pas valider un accord conclu entre Google et des syndicats d'éditeurs et d'auteurs américains sur un partage des bénéfices liés à l'exploitation aux Etats-Unis des livres numérisés. Le ministère américain a au contraire "encouragé la poursuite des discussions" entre les parties.

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