Vers la création d'une surtaxe sur les émissions de carbone...

  • A
  • A
Vers la création d'une surtaxe sur les émissions de carbone...
Partagez sur :

L'annonce pourrait être faite aujourd'hui, à l'occasion de la conférence environnementale...

A l'occasion de la conférence environnementale qui s'ouvre ce vendredi, le gouvernement devrait annoncer la création d'une "surtaxe" sur les émissions de carbone dans l'énergie, croit savoir 'Le Monde'. Une contribution qui ne rapporterait quasiment rien en 2014 - entre 400 et 500 millions d'euros - mais représenterait 2,5 milliards d'euros de recettes en 2015 et 4 milliards en 2016, toujours selon le quotidien. "Verdissement" 'Le Monde' croit savoir qu'il ne s'agira donc pas d'une nouvelle taxe mais bien du "verdissement" de plusieurs existantes et qui constituent "la taxe intérieure de consommation (TIC) en prenant en compte dans leur assiette le niveau des émissions de CO2". En outre, l'ampleur de la taxation sera déterminée par le niveau d'émissions de CO2 de chaque produit. Essence, diesel mais aussi fioul, gaz naturel et charbon seraient concernés. Retour aux Français Selon 'Le Monde', la contribution "énergie" de cette taxe sera redistribuée aux Français, même si la forme n'est pas encore connue. Le comité pour la fiscalité écologique recommandait notamment  un crédit d'impôt ciblé sur les ménages aux revenus les plus faibles...