La taxe sur les alcools adoptée par les députés

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La taxe sur les alcools adoptée par les députés
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Une mesure qui doit rapporter 340 millions d'euros par an

L'article qui prévoit une augmentation des taxes sur les alcools a été adopté ce jeudi par les députés, dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012. Il prévoit que les boissons alcoolisées seront taxées à partir de 18 degrés, et non plus 25% et que la cotisation ne sera plus uniforme mais en fonction du degré d'alcool... de quoi rapporter 340 millions d'euros par an. A la demande de la ministre du Budget, Valérie Pécresse, un amendement d'Yves Bur (UMP), rapporteur de la commission des Affaires sociales, qui proposait d'instituer une contribution sur le chiffre d'affaires des cigarettiers a été rejeté de justesse, qui aurait rapporté annuellement 50 millions d'euros. 700 amendements ont été déposés sur ce projet de loi, dont l'examen devrait s'achever vendredi soir. L'Assemblée se prononcera le mercredi 2 novembre par un vote solennel sur l'ensemble du texte, dont le Sénat débattra à son tour à partir du 7 novembre.