L'Elysée aurait promis des solutions aux "Pigeons"...

  • A
  • A
L'Elysée aurait promis des solutions aux "Pigeons"...
Partagez sur :

Deux solutions seraient envisagées pour assouplir la taxation des plus values de cession des entrepreneurs, d'après la presse du jour...

Le message des "Pigeons" semble avoir atteint son destinataire ! Face à la fronde des créateurs de 'start-up' contre la hausse de leurs impôts, l'Elysée serait prêt à faire marche arrière, et préparerait déjà des aménagements... Selon des sources citées ce matin par 'Les Echos', l'Elysée "regarde avec Bercy, Matignon et le ministère à l'Economie numérique des solutions qui permettront de revenir à la situation antérieure"... Assouplir la taxation sur les plus-values de cession ? Deux pistes seraient ainsi à l'étude pour assouplir la taxation des plus-values de cession de ces entrepreneurs, qui ont lancé ces derniers jours sur le web le mouvement des "Pigeons" : soit renforcer le système des quotients, qui doit s'appliquer sur les cessions réalisées entre 2012 et 2014 et qui vise à éviter que trop d'entrepreneurs se retrouvent taxés à 45%. Soit supprimer complètement les quotients pour appliquer dès cette année les abattements prévus à partir de 2015 au titre de la durée de détention. Pour en débattre, Bercy doit recevoir cet après-midi les organisations patronales, dont la CGPME, ainsi que l'Association française des éditeurs de logiciels (Afdel) ou encore France Digitale, qui réunit les professionnels du numérique. La colère monte aussi chez les artisans et patrons de PME Le projet de budget 2013, qui doit être examiné au Parlement à partir de mi-octobre, a provoqué un tollé au sein des patrons d'entreprises, selon lesquels la taxation des plus-values de cession de valeurs mobilières ajusté au barème de l'impôt sur le revenu contribuera à tuer l'entrepreneuriat et à provoquer un exode massif des entrepreneurs... Les créateurs de start-up de la nouvelle économie sont particulièrement pénalisés, dans la mesure où ils sont les actionnaires principaux des entreprises qu'ils ont fondées. De leur côté, les "business angels" et les fonds de capital investissement dénoncent aussi la hausse de la fiscalité, qui dépassera 60% sur les plus-values de cession. Au-delà de ces patrons de start-ups, la colère gronde du côté des PME et des artisans, pour lesquels les conditions de transmission de leurs entreprises seront durcies, ainsi que chez les auto-entrepreneurs, dont les cotisations sociales vont augmenter, alors qu'une récente étude de l'INSEE a montré que 90% des auto-entrepreneurs dégagent un revenu inférieur au Smic...