L’INFO. C'est une décision qui fera date dans le monde des réseaux sociaux. Le tribunal de grande instance de Paris a ordonné jeudi à Twitter de communiquer les données permettant d'identifier les auteurs de tweets racistes ou antisémites. La compagnie a 15 jours après signification de cette ordonnance pour exécuter la demande du juge des référés du Tribunal de grande instance de Paris, faute de quoi elle sera soumise au paiement d'un astreinte de 1.000 euros par jour.
Le problème : des mots-clés antisémites. Le réseau social américain avait été assigné en référé par l'Union des étudiants juifs de France (UEJF) et plusieurs autres associations, après la diffusion en octobre de tweets antisémites reprenant les mots-clés #unbonjuif et #unjuifmort. La plateforme de microblogging avait retiré ces tweets litigieux, mais d’autres twittos avaient récidivé depuis lors, avec d'autres tweets sous les mots-clés #unbonnoir et, début janvier, #siJetaisNazi.
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Un dispositif à double détente. Twitter devra donc communiquer les données permettant d'identifier les auteurs de tweets racistes ou antisémites. Mais, en amont, les associations ont aussi demandé la mise en place d'un dispositif efficace permettant aux utilisateurs de signaler au réseau social les contenus illicites "tombant sous le coup de l'apologie des crimes contre l'humanité et de l'incitation à la haine raciale". La justice a accédé à cette demande, ordonnant au réseau social américain "de mettre en place dans le cadre de la plateforme française" un dispositif "facilement accessible et visible".
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Les associations satisfaites. "Il s'agit d'une excellente décision qui proscrira à l'avenir, nous l'espérons, le sentiment d'impunité qui fait le lit de toutes les dérives", a commenté Me Stéphane Lilti, avocat des associations, à la presse. "Si Twitter ne défère pas à ses obligations, nous reviendrons devant le même magistrat et nous demanderons la condamnation de Twitter à des amendes financières", a-t-il ajouté.
Le gouvernement planche encore. De son côté, le gouvernement s'est lui aussi saisi de ce problème. Une première réunion de travail doit avoir lieu le 8 février prochain au ministère des droits des femmes à ce sujet, avec la ministre, Najat Vallaud-Belkacem, des associations et deux responsables de Twitter.
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