Le maïs de Monsanto, devenu en France l’incarnation des organismes génétiquement modifiés (OGM), n’est officiellement plus interdit en France. Le Conseil d’Etat, répercutant une décision de la justice européenne, a annulé lundi la suspension de culture de l’OGM de Monsanto sur le sol français.
Pressé par l’opinion et les écologistes, le gouvernement français avait décidé en février 2008 d’interdire provisoirement cet OGM. Sa culture à nouveau autorisée, le gouvernement promet de trouver un nouvel argument juridique pour l’interdire.
Pas d’interdiction sans preuves
Si le Conseil d’Etat a désavoué le gouvernement, c’est parce que ce dernier n’a pas "apporté la preuve de l’existence d’un niveau de risque particulièrement élevé pour la santé ou l’environnement".
La plus haute juridiction administrative en France reprend ainsi une décision de la Cour de justice européenne, qui avait déjà demandé début septembre à la France de revoir sa copie. Les OGM ne peuvent être interdits sans que sa dangerosité n’ait été prouvée, avaient alors estimé les juges européens.
L’une des principales associations de semenciers français, l’IBV, n’a tardé à réagir, accueillant "positivement" l'annulation par le Conseil d'Etat et demandant au gouvernement "de garantir aux agriculteurs de manière concrète la liberté de cultiver des OGM en France".
Le gouvernement promet un nouveau texte
Le gouvernement n’est du même avis et a répété ce qu’il avait martelé au moment du jugement européen : il prendra "une nouvelle clause de sauvegarde". En clair, il trouvera un moyen juridique d’interdire à nouveau la culture des OGM.
Pour le ministère de l'Ecologie, l’objectif reste "d'éviter la mise en culture d'un OGM qui n’a pas été évalué suivant les nouvelles exigences demandées au niveau européen ou pour lequel des incertitudes quant à ses impacts potentiels sur l'environnement persistent."
Les écologistes montent au front
A l’avant-garde du combat contre les OGM, les écologistes n’ont pas tardé à réagir et invité le gouvernement à s’activer. "Au gouvernement de montrer sa sincérité sur un sujet qui concerne notre santé, notre alimentation et tout le devenir de notre agriculture", a réagi Noël Mamère.
"La balle est dans le camp du gouvernement (qui) doit à nouveau interdire la mise en culture du Mon 810 en se servant des fondements juridiques adaptés", a renchéri le mouvement écologiste Greenpeace.
Pour José Bové, les récentes études soulignant les dangers du maïs Monsanto 810 ne manquent pas, c’est pourquoi l’eurodéputé estime que "le gouvernement français dispose maintenant de tous les éléments nécessaires, tant au niveau juridique que sur le fond du dossier pour établir une clause de sauvegarde solide et conforme au droit européen".