La France condamnée pour ses eaux polluées

Par Sophie Amsili

Publié le 13 juin 2013 à 11h31 Mis à jour le 13 juin 2013 à 22h30

La France condamnée pour ses eaux polluées

© Maxppp

La Cour de justice de l'Union européenne déplore des "manquements" pour lutter contre les nitrates.

La décision. La France a été condamnée jeudi par pour ne pas lutter suffisamment contre la pollution aux nitrates de ses eaux, révèle le site du Monde. La sanction pourrait coûter cher : "une possible amende de dizaines de millions d'euros, voire des astreintes journalières qui alourdiraient considérablement le montant réclamé".

Des "zones vulnérables" sous-estimées. La Cour de Luxembourg avait été saisie en février par la Commission européenne, qui reprochait à la France de ne pas avoir procédé en 2007 à un recensement complet des "zones vulnérables", ces bassins où les eaux sont polluées ou susceptibles de l’être. Ces zones sont sous-estimées, ont constaté les magistrats européens dans l'arrêt rendu public jeudi. Ainsi, plusieurs zones n'avaient pas été désignées avant la date butoir du 28 décembre 2011. La Cour de justice déplore donc les "manquements" chroniques de la France "dans la mesure où elle n'a pas pris les mesures nécessaires permettant de respecter toutes les obligations découlant de la directive nitrates", qui date de 1991.

"Une faiblesse de longue date". Pour la ministre de l'écologie Delphine Batho, citée par le quotidien, la décision de la Cour de justice de l'Union européenne "sanctionne une faiblesse de longue date". "J'ai l'intention de rencontrer rapidement Bruxelles pour présenter notre programme d'action", annonce-t-elle. "Il va falloir davantage que de la bonne volonté pour la convaincre et éviter une lourde condamnation pour manquement sur manquement." En effet, si la Commission estime que la France ne se conforme pas à l'arrêt dans les meilleurs délais, elle pourra introduire un nouveau recours et demander des sanctions pécuniaires qui pourraient s'élever à plusieurs dizaines de millions d'euros.

Les agriculteurs pointés du doigt. La pollution des eaux au nitrate provient pour l'essentiel de l'agriculture. Au contact de l'eau, l'azote contenu dans les déjections animales et les engrais chimiques se transforme en nitrate. La Bretagne, qui concentre notamment 50% des volailles et des porcs français, est donc particulièrement touchée.

  • a a
4

Et aussi

> Suivez l'info Europe 1 en continu sur , et réagissez sur

En ce moment sur Europe 1

Le flash
  1. 11h45

    Foncia rappelée à l'ordre pour des commentaires insultants sur ses clients

  2. 11h43

    Paris : la boutique de la maison haute couture Céline braquée

  3. 11h34

    Plan d’économies : Le Roux menace les députés PS frondeurs

  4. 11h28

    Une bague numérique pour aider les aveugles à lire

  5. 11h04

    Royal dément interdire les décolletés dans son ministère

  6. 10h35

    Un homme tué par balles dans une cité de Marseille

  7. 09h59

    Un ouvrier meurt sur le chantier du stade de Lyon

  8. 09h57

    Un prince saoudien tue 2.000 oiseaux menacés

  9. 09h52

    Sans aucun doute sur TMC, c'est fini

  10. 09h49

    Apple a vendu plus d'iPhone mais moins d'iPad

  1. 09h36

    Touraine pas gênée par "les décolletés légers" dans son ministère

  2. 09h24

    Audiences : bon retour pour Grey's Anatomy

  3. 09h22

    Jodie Foster a épousé la photographe Alexandra Hedison

  4. 08h48

    Marisol Touraine : "il faut développer" la chirurgie ambulatoire

  5. 08h14

    Condoléances aux Arméniens : "ça ne veut pas dire grand-chose"

  6. 08h06

    Les sœurs d'Ilan Halimi se confient pour que "ça ne se reproduise pas"

  7. 08h04

    Sarkozy avec Giulia dans les rues de New York

  8. 08h00

    Un policier envoie balader le ministre de l'Intérieur

  9. 07h22

    Ces appareils anti-cellulite qui marchent

  10. 07h15

    Platini : "pas sûr" que le PSG respecte le fair-play financier

  1. 06h58

    Tarantino perd en justice face au site Gawker

  2. 06h55

    Naufrage du ferry : ce lycéen avait donné l'alerte

  3. 06h45

    General Electric voudrait racheter Alstom

  4. 06h22

    Lupita Nyong'o, "plus belle personne du monde"

  5. Hier

    Le Real a bien maîtrisé le Bayern

  6. Hier

    VIDEO - Européennes : passe d’armes Morano-Philippot

  7. Hier

    Le stade d'Anfield agrandi à Liverpool

  8. Hier

    Real-Bayern : Benzema ouvre la voie

  9. Hier

    Le président de la République sifflé à Carmaux, êtes-vous choqué ?

  10. Hier

    Ligue 1 : Lyon se contente d'un point à Toulouse

  1. Hier

    VIDÉO - Le PSG tout près du titre

  2. Hier

    Dijon : un policier met fin à ses jours dans son commissariat

  3. Hier

    Brésil : Batman de retour dans les favelas de Rio

  4. Hier

    Sauvés par un SOS géant écrit sur le sable

  5. Hier

    Gaspard Gantzer nommé chef du pôle communication de l'Elysée

Europe 1 sur les réseaux sociaux
Europe 1 Vidéos

Pour retrouver les vidéos d'Europe1, cliquez ici

Humour, politique, culture, sport, économie, découvrez toutes les vidéos d'Europe1.

Toutes les vidéosVidéos les plus vues