Ces derniers temps, les accusations de plagiat sont monnaie courante. Le succès musical de l’été, René la Taupe, est accusé de plagiat par un compositeur quimpérois. Deux audiences concernant des plagiats dans le domaine du cinéma se sont tenues cette semaine. Elle concerne deux célèbres films, Hors-la-loi et Séraphine. Europe1.fr vous explique comment on définit un plagiat, avec l’aide d’un spécialiste.
"Le plagiat n’est pas un terme juridique en réalité. En droit, lorsqu’il y a une reproduction quasi servile, on est dans ce qu’on appelle la contrefaçon", explique Me. Haas, avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, à Europe1.fr.
"Quand on s’inspire d’une œuvre préexistante sans l’autorisation de son auteur, on parle de plagiat. On dit souvent qu’on est moralement coupable, mais juridiquement irresponsable en matière de plagiat", ajoute-t-il.
"S’inspirer fait partie de la liberté de création"
Dans le cas du film de Rachid Bouchareb, Hors-la-loi, deux scénaristes, Farid Afiri et Philippe Roques, ont saisi la justice française pour contrefaçon en raison de "ressemblances" avec leur projet écrit en 2005, Sparring partner. Lors d’une audience tenue lundi au tribunal de grande instance de Paris, le délibéré a été fixé au 16 novembre prochain. De leur côté, le producteur et le scénariste de Séraphine, film aux sept César en 2009, sont accusés de plagiat par l’auteur d’un ouvrage sur la peintre de l’Oise, personnage principal du film. En audience, leur avocat a dénoncé un "procès de censure". Le jugement aura lieu le 26 novembre.
"L’idée de plagiat c’est par exemple lorsqu’on s’inspire d’un livre avec un autre livre. Une affaire très connue en matière juridique est celle de la Bicyclette bleue, de Régine Desforges. On a accusé l’auteure de s’être inspirée d’Autant en emporte le vent. En fait il a été reconnu qu’elle avait le droit de s’inspirer d’une autre œuvre (…) Ca fait partie de la liberté de création", explique Me. Haas. "Mais il faut tout de même pouvoir s’en détacher et faire sa propre œuvre", poursuit-il.
"Un travail pointilleux"
"On dit dans les deux cas, Hors-la-loi et Séraphine, que la partie d’inspiration serait trop importante. C’est au cas par cas, point pas point, qu'on juge si on est toujours dans le cadre de l'inspiration ou si les emprunts sont tels qu’on est dans la ressemblance. En droit français, une action en contrefaçon s’analyse au regard des ressemblances et non des dissemblances », explique l’avocat. "On ne peut pas prendre que des petits bouts, en disant ‘ça je l’avais dit’, c’est vraiment un travail très pointu", précise-t-il.
"Dans ces deux cas, il y avait des oeuvres préexistantes. Mais encore faut-il prouver que la personne avait eu connaissance de l’œuvre. Après, s’il y a un préjudice financier, il faut montrer où est la faute. Il faut montrer que c’est cette faute qui cause le préjudice, et qu’il y a un lien de cause à effet, c'est très difficile".
"Les plagiats, c’est courant"
La multiplication des accusations de plagiat n’étonne pas l’avocat. "On voit tous les jours dans nos cabinets d’avocats des personnes qui nous disent qu’elles ont été copiées, notamment par des émissions de télévision. Très rarement il y a une affaire. Or en France, c’est en justice que cela se fait, il n’y a pas de négociation", raconte l’avocat.
"Le plagiat, c’est assez courant, il y a d'ailleurs beaucoup d’auteurs qui considèrent que c’est la rançon de la gloire, et puis il y a beaucoup de gens qui essaient d’obtenir une part du gâteau lorsqu'une œuvre connaît un grand succès", conclut Me. Haas.